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Conseil Municipal du 7 novembre 2014

Compte-rendu du conseil municipal du 7 novembre 2014

Retrouvez le compte-rendu du Conseil Municipal du 7 novembre 2014 - (Télécharger) 

FINANCES ET BUDGET
Délibération 2014-091 : Budget de la commune - Budget Supplémentaire – année 2014 - (Télécharger)
Délibération 2014-092 : Budget ports et littoral –budget supplémentaire – année 2014 - (Télécharger)
Délibération 2014-093 : Budget annexe de l’eau – décision modificative n° 1 – année 2014 - (Télécharger)

TRAVAUX ET SERVICES TECHNIQUES
Délibération 2014-094 : Rénovation du boulevard du Maréchal Juin 4ème tranche (entre l’allée Jean Cocteau et le boulevard Daniel Digneaux) – avenant n° 1 - (Télécharger)
Délibération 2014-095 : Transfert de compétence de maîtrise d’ouvrage de fourniture, installation et exploitation de bornes de recharge pour véhicule électrique au profit du syndicat départemental d’énergie électrique de la Gironde (SDEEG) - (Télécharger)

RESSOURCES HUMAINES
Délibération 2014-096 : Gratification de fin d’année des agents communaux année 2014 – (Télécharger)
Délibération 2014-097 : Revalorisation de l’indemnité d’administration et de technicité (I.A.T.) – (Télécharger)
Délibération 2014-098 : Modification du tableau des effectifs au 1er novembre 2014 – (Télécharger)

AFFAIRES GÉNÉRALES
Délibération 2014-099: Appel d’offres pour la souscription des contrats d’assurance – autorisation du maire à signer les marchés – (Télécharger)

INFORMATIONS DIVERSES
Délibération 2014-100 : Commission communale d’action sociale – modification de la constitution de la commission - information – (Télécharger)
Délibération 2014-101: Commission d’appel d’offres – modification de la constitution de la commission - information – (Télécharger)
Délibération 2014-102 : Coban Atlantique – rapport d’activité pour l’exercice 2013 – (Télécharger)
Délibération 2014-103 : Syndicat Intercommunal d’Électrification d’Arès (S.I.E.) – compte rendu d’activité pour l’exercice 2013 – (Télécharger)
Délibération 2014-104 : Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés – (Télécharger)