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Conseil Municipal du 8 avril 2013

Compte-rendu du conseil municipal du 8 avril 2013

Téléchargez l'ordre du jour du Conseil Municipal du 8 avril 2013 (Télécharger)

FINANCES :
Délibération 2013- n°50 : budget annexe de l’eau – affectation du résultat de la section de fonctionnement pour l’année 2012- (Télécharger)
Délibération 2013-  n°51 : budget annexe de l’eau – décision modificative n° 1 – année 2013 – (Télécharger)
Délibération 2013- n°52 : Conseil général – répartition du fonds départemental d’aide à l’équipement des collectivités (F.D.A.E.C.) année 2013 – (Télécharger)
Délibération 2013- n°53 : label de librairie indépendante de référence – exemption de contribution économique territoriale – (Télécharger)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
Délibération 2013- n°54 : camping « Les Arbousiers » – adressée le 22.03.2013 - (Télécharger)

URBANISME :
Délibération 2013- n°55 : incorporation d’office dans le domaine public communal de la voirie et des espaces libres de rues et de lotissements anciens – (Télécharger)
Délibération 2013- n°56 : Servitude de passage de réseaux au bénéfice de Gironde Haut Débit – plaine des sports Jacques Rosazza – (Télécharger)

VOIRIE – RÉSEAUX DIVERS (VRD) ET TRAVAUX :
Délibération 2013- n°57 : aménagement giratoire angle avenue de Bordeaux/ avenue des Colonies – résultat de la consultation – (Télécharger)
Délibération 2013- n°58 : Campagne de désherbage voirie 2013 sur l’ensemble des voies communales et espaces publics– résultat de la consultation – (Télécharger)

ENFANCE, JEUNESSE :
Délibération 2013- n°59 : opération « CAP 33 » saison 2013 - convention de partenariat avec le conseil général- (Télécharger)

TOURISME ET ANIMATION :
Délibération 2013- n°60 : organisation et promotion du 42ème festival Jazz en liberté des 26 – 27 et 28 juillet 2013 – attribution du marché – (Télécharger)
Délibération 2013- n°61 : les peintres dans la rue – règlements pour les adultes et les enfants – (Télécharger)

APPLICATION DU STATUT DES AGENTS COMMUNAUX :
Délibération 2013- n°62 : revalorisation de l’indemnité spéciale mensuelle de fonction des agents de police municipale et des chefs de service de police municipale – (Télécharger)
Délibération 2013- n°63 : revalorisation de l’indemnité d’administration et de technicité – (Télécharger)
Délibération 2013- n°64 création de nouveaux contrats d’insertion – contrats d’avenir – (Télécharger)
Délibération 2013- n°65 : tableau des effectifs au 1er mai 2013 – (Télécharger)

QUESTIONS COMPLÉMENTAIRES :
Délibération 2013- n°66 : Budget annexe ports et littoral – décision modificative – année 2013 – (Télécharger)