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Conseil municipal du 15 juin 2017

Conseil municipal du 15 juin 2017

Retrouvez le compte-rendu du Conseil Municipal du 15 juin 2017 - (Télécharger)

Approbation du procès verbal du conseil municipal du vendredi 24 mars 2017

Finances et budget
Délibération 2017-043 : Budget de la ville - Taxes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur année 2017 – (Télécharger)
Délibération 2017-044 : Budget de la ville - Rapport de présentation du compte administratif 2016 - Approbation du compte administratif 2016 – (Télécharger)
Délibération 2017-045 : Budget de la ville - Affectation du résultat de la section de fonctionnement année 2016– (Télécharger)
Délibération 2017-046 : Budget annexe des Ports et littoral - Décision modificative n°1 année 2017 – (Télécharger)
Délibération 2017-047 : Régies d'avances de la ville - Augmentation du plafond mensuel exercice 2017 – (Télécharger)
Délibération 2017-048 : Répartition du fonds départemental d'aide à l'équipement des communes (F.D.A.E.C) – (Télécharger)
Délibération 2017-049 : Cession d'une balayeuse aspiratrice de voirie - (Télécharger)

Administration Générale
Délibération 2017-050 : Commission consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) et Commission de contrôle financier (CCF) - Modification de la délibération n°2014-44 du 5 juin 2014 (portant composition) – (Télécharger)
Délibération 2017-051 : Service public (DSP) de l'eau potable : rapport annuel du délégataire du service public exercice 2016 – (Télécharger)
Délibération 2017-052 : Service public de l'eau potable : contrat de délégation du service public du 26 juin 2008 avenant n°1 – (Télécharger)
Délibération 2017-053 : Appel à projet Territoire à énergie positive (T.E.Pos. Sybarval) - Signature d'une convention pour la subvention relative à l'éclairage public – (Télécharger)
Délibération 2017-054 : Travaux de rénovation et de mise aux normes des commandes d'éclairage public – (Télécharger)

Ports et Littoral
Délibération 2017-055 : Syndicat mixte des ports du Bassin d'Arcachon : création du syndicat – (Télécharger)

Ressources Humaines
Délibération 2017-056 : Mensualisation du régime indemnitaire - Indemnité d'administration et de technicité (IAT) additif à la délibération du 16 décembre 2016 – (Télécharger)

Environnement et développement durable
Délibération 2017-057 : Campagne 2017 de lutte collective contre la chenille processionnaire du pin – (Télécharger)
Délibération 2017-058 : Gestion du site Saint-Brice-les Quinconces-Le Coulin - Demande de financements 2017 – (Télécharger)
Délibération 2017-059 : Gestion des cours d'eau et zones humides du territoire communal - Demande de financements – (Télécharger)

Affaires scolaires, Enfance, Jeunesse
Délibération 2017-060 : Tarifs Affaires Scolaires/Enfance/Jeunesse - Année scolaire 2017/2018 – (Télécharger)
Délibération 2017-061 : Tarifs de l'école de musique à compter du 1er septembre 2017 – (Télécharger)

Animation-Culture
Délibération 2017-062 : Tarifs pour la manifestation Cabanes en Fêtes 2017 dans le cadre d'une convention de partenariat – (Télécharger)

Office de Tourisme
Délibération 2017-063 : Fixation des tarifs de partenariat de la Régie à autonomie financière à vocation touristique (RAFT) à compter du 1er janvier 2018 – (Télécharger)

Intercommunalité
Délibération 2017-064 : Modalité de mise à dispositionj et de transfert du patrimoine du centre d'activités artisanales et semi industrielles (CAASI) au bénéfice de la Communauté de Communes du Bassin d'Arcachon Nord (COBAN) - Approbation des conditions – (Télécharger)
Délibération 2017-065 : Syndicat intercommunal du lycée Nord-Bassin - Retrait de la commune de Marcheprime – (Télécharger)
Délibération 2017-066 : Syndicat intercommunal du lycée Nord-Bassin - Approbation de la modification des statuts – (Télécharger)

Délibération 2017-067 : Syndicat intercommunal du collège André Lahaye - Approbation de la modification des statuts – (Télécharger)

Informations diverses
Délibération 2017-068 : Présentation des travaux de la Commission Communale d'Accessibilité (CCA) au titre de l'année 2016 – (Télécharger)
Délibération 2017-069 : Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Contentieux en cours, conventions et contrats signés - Décisions – (Télécharger)