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Conseil Municipal du 15 septembre 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 15 septembre 2017

Retrouvez le compte-rendu du Conseil Municipal du 13 juillet 2017 - (Télécharger)

Le procès verbal est approuvé à la majorité, à l'exception de Marie-France COMTE qui s'abstient.

Syndicat Mixte des ports du Bassin d'Arcachon
Délibération 2017-083 : Désignation des représentants de la commune au conseil portuaire relatif au Port du Bétey et au Port ostréicole – (Télécharger)

Finances
Délibération 2017-084 : Budget annexe Ports et Littoral – Décision modificative n° 1 – Année 2017 – (Télécharger)

Urbanisme
Délibération 2017-085: Complexe culturel – Autorisation de signature de la promesse synallagmatique de bail à construction et de l’avant contrat de vente en état futur d’achèvement – (Télécharger)
Délibération 2017-086 : Instauration du droit de préemption urbain renforcé – (Télécharger)

Délibération 2017-087 : Viographie - Dénomination d’une voie nouvelle – opération d’habitat « La Clairière des Pêcheurs » – (Télécharger)


Ressources Humaines
Délibération 2017-088 : École de musique – recrutement de trois agents contractuels de droit public dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire – (Télécharger)

Délibération 2017-089 : Recrutement d'enseignants dans le cadre d'une activité accessoire dans le temps périscolaire – (Télécharger)

Délibération 2017-090 : Modification du tableau des effectifs au 1er octobre 2017 – (Télécharger)

Animation
Délibération 2017-091 : Régie de recette "Cabanes en fête 2017" – (Télécharger)

Affaires scolaires

Délibération 2017-092 : Lycée Nord Bassin, nouvelle dénomination - (Télécharger)

Informations diverses
Délibération 2017-093 : Décisions prises en vertu de l'article L2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Contentieux en cours - (Télécharger)