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Conseil municipal du 17 novembre 2017

Conseil municipal du 17 novembre 2017

Retrouvez le compte-rendu du Conseil Municipal du 17 novembre 2017 - (Télécharger)

Approbation du procès verbal du conseil municipal du vendredi 15 septembre 2017

Finances et budget
Délibération 2017-094 : Budget supplémentaire de la ville - Année 2017 – (Télécharger)

Délibération 2017-095 : Budget primitif de la ville 2018 – Ouverture de crédit par anticipation - Exercice 2018 (Télécharger)

Délibération 2017-096 : Budget annexe Port et Littoral : admissions en non-valeur - Année 2017 – (Télécharger)

Délibération 2017-097 : Budget annexe Port et Littoral : décision modificative n°2 - Année 2017 – (Télécharger)

Délibération 2017-098 : Budget annexe Port et Littoral : suppression du budget annexe du 31 décembre 2017– (Télécharger)

Délibération 2017-099 : Régie d'avance de la ville - Exercice 2018 – (Télécharger)

Les tarifs
Délibération 2017-100 : Tarifs communaux : exercice 2018 – (Télécharger)

Tourisme
Délibération 2017-101 :Tarif d'occupation des salles d'exposition de la maison Louis David à compter du 1er janvier 2018 – (Télécharger)

Délibération 2017-102 : Tarifs de la Régie à autonomie financière à vocation touristique - Modifications des tarifs 2017 et tarifs 2018 – (Télécharger)

Service des Affaires scolaires, de l'Enfance et de la Jeunesse
Délibération 2017-103 : Récupération des dépenses de gaz de l'année 2017 dans les logements de fonction des écoles primaires - (Télécharger)

Délibération 2017-104 : Dotation de fonctionnement par élève pour les cinq écoles du premier degré - Année 2018 - (Télécharger)

Délibération 2017-105 : Tarification de la restauration scolaire : ajout d'un tarif pour les repas des auxiliaires de vie scolaire (AVS) - (Télécharger)

Délibération 2017-106 : Acompte subvention de l'établissement multi-accueil "Les P'tits Mousses" - Année 2018 - (Télécharger)

Ports et Littoral
Délibération 2017-107 : Ports et Littoral - Validation des périmètres portuaires en vue de leur transfert au Syndicat Mixte des Ports du Bassin d'Arcachon (SMPBA) à compter du 1er janvier 2018 - (Télécharger)

Délibération 2017-108 : Ports et Littoral - Désignation du gestionnaire des zones de mouillage à compter du 1er janvier 2018 - (Télécharger)

Urbanisme
Délibération 2017-109 : Viographie - Dénomination des voies nouvelles des lotissements Pas des Bouviers Est et Lotissement Pas des Bouviers Ouest - (Télécharger)

Marchés Publics-Achats
Délibération 2017-110 : Marché public de fourniture de repas en liaison froide destinés aux restaurants scolaires, accueils de loisirs sans hébergement, résidence de personnes âgées et personnel communal - Autorisation de signature de l'avenant n°1 - (Télécharger)

Délibération 2017-111 : Marché public - Prestation de nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments communaux - Autorisation de signature - (Télécharger)

Travaux
Délibération 2017-112 : Demande de subvention au Département pour l'opération "Coeur de ville" - (Télécharger)

Délibération 2017-113 : Opération Cocon 33 Isolation des combles perdues - Approbation de la convention de partenariat avec EDF et de l'acte constitutif du groupement des commandes - (Télécharger)

Ressources Humaines
Délibération 2017-114 : Gratification de fin d'année des agents communaux - Année 2017 - (Télécharger)

Délibération 2017-115 : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) - (Télécharger)

Délibération 2017-116 : Recensement de la population 2018 : désignation d'un coordonnateur et recrutement d'agents recenseurs - (Télécharger)

Délibération 2017-117 : Compte Epargne Temps - Compensation financière de jours épargnés consécutif à un départ à la retraite - (Télécharger)

Délibération 2017-118 : Ecole de musique - Indemnité de suivi et d'orientation des élèves (I.S.O.E.) - (Télécharger)

Administration Générale
Délibération 2017-119 : Commerces - Ouvertures dominicales en 2018 - (Télécharger)

Intercommunalité
Délibération 2017-120 : Communauté de Communes du Nord Bassin (COBAN) - Opposition au transfert de la taxe de séjour - (Télécharger)

Délibération 2017-121 : Syndicat Intercommunal du Bassin d'Arcachon - Approbation des modifications des statuts - GEMAPI - Gestion des eaux pluviales urbaines - Travaux maritimes et fluviaux - (Télécharger)

Informations diverses
Délibération 2017-122 : Communauté de Communes du Nord Bassin (COBAN) - Rapport annuel d'activité - Exercice 2016 - (Télécharger)

Délibération 2017-123 : Communauté de Communes du Nord Bassin (COBAN) - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - Exercice 2016 - (Télécharger)

Délibération 2017-124 : Syndicat Intercommunal d'Electrification (SIE) d'Arès - Rapport annuel d'activité - Exercice 2016 - (Télécharger)

Délibération 2017-125 : Gaz Réseau de France (GRDF) - Compte-rendu d'activité de la concession 2016 - (Télécharger)

Délibération 2017-126 : Service public de l'eau potable - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service - Exercice 2016 - (Télécharger)

Délibération 2017-127 : Décisions, contentieux en cours, conventions et contrats signés pris en vertu de l'article L.2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales - (Télécharger)