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Conseil municipal du 22 décembre 2017

Conseil municipal du 22 décembre 2017

Retrouvez le compte-rendu du Conseil Municipal du 22 décembre 2017 - (Télécharger)

Approbation du procès verbal du conseil municipal du vendredi 17 novembre 2017

Finances et budget
Délibération 2017-128 : Budget annexe Ports et Littoral - Admissions en non valeur 2 – Année 2017 fileadmin/user_upload/fichiers/mairie/compte-rendu_conseils_municipaux/2017/7_CM_22-12-2017/2017-128_budget_Ports_et_Littoral_DM2.pdf(Télécharger)

Délibération 2017- 129 : Modalités de transfert du patrimoine du Centre d’Activités Artisanales et Semi Industrielles (CAASI) à la COBAN (Télécharger)

Délibération 2017- 130 : Budget de la ville - Décision modificative n°1 - Année 2017 – (Télécharger)

Délibération 2017-131 : Budget annexe du CAASI – Décision modificative n° 1 – année 2017 – (Télécharger)

Délibération 2017-132 : Budget annexe de l’eau – ouverture de crédits par anticipation - année 2018 – (Télécharger)

Délibération 2017-133 : Cabanes en Fête – autorisation de signature des conventions de reversions – (Télécharger)

Intercommunalité
Délibération 2017-134 : Création d’un service commun mutualisé d’archives communautaires – (Télécharger)

Délibération 2017-135 : COBAN - Approbation des modifications des statuts – transformation en communauté d’agglomération – (Télécharger)

Administration générale
Délibération 2017-136 : Marché couvert – arrêté municipal portant règlement – (Télécharger)

Délibération 2017-137 : Tarifs communaux exercice 2018 - rectificatif – (Télécharger)

Travaux
Délibération 2017-138 : Rénovation de l’éclairage public au CAASI - convention relative à la délégation de maitrise d’ouvrage - (Télécharger)

Délibération 2017-139 : Aménagement de sécurité de la route départementale 215 E (Boulevard Jean-Marcel Despagne et boulevard du Page) - (Télécharger)

Ressources Humaines
Délibération 2017-140 : RIFSEEP – Report de l’entrée en vigueur du 1er janvier 2018 au 1er mars 2018  - (Télécharger)

Délibération 2017-141 : Recrutement d’un assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques pour la médiathèque – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental - (Télécharger)

Urbanisme
Délibération 2017-142 : Avis sur le projet de Plan de Prévention du Risque Naturel d’Inondation par Submersion Marine du Bassin d’Arcachon - (Télécharger)

Informations diverses
Délibération 2017-143 : Contentieux en cours, pris en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales - (Télécharger)