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Délibérations

Hôtel de Ville d'Andernos-les-Bains
© Haut Relief

Compte-rendu du conseil municipal du 24 mars 2017

Retrouvez le compte-rendu du Conseil Municipal du 24 mars 2017 - (Télécharger)

Approbation du procès verbal du conseil municipal du vendredi 27 janvier 2017

Finances et budget
Budget :
Délibération 2017-008 : Contributions directes – vote du taux des taxes directes locales – année 2017  – (Télécharger)
Délibération 2017-009 : Approbation du compte de gestion du receveur de la commune – budget principal et budgets annexes pour l’année 2016 – (Télécharger)

Budget de la ville :
Rapport de présentation budget primitif 2017
Délibération 2017-010 : Budget de la ville : vote du Budget Primitif 2017 – (Télécharger)
Délibération 2017-011 : Budget de la ville : réalisation des emprunts dans le cadre du budget 2017 – (Télécharger)

Budget annexe de l’eau :
Rapport de présentation compte administratif 2016 et budget primitif 2017
Délibération 2017-012 : Budget annexe de l’eau : approbation du Compte Administratif 2016 – (Télécharger)
Délibération 2017-013: Budget annexe de l’eau : affectation du résultat de la section de  fonctionnement pour l’année 2016 – (Télécharger)
Délibération 2017-014: Budget annexe de l’eau : approbation du budget primitif 2017 – (Télécharger)

Budget annexe de la forêt :
Rapport de présentation compte administratif 2016 et budget primitif 2017
Délibération 2017-015 : Budget annexe de la forêt  approbation du compte administratif 2016 – (Télécharger)
Délibération 2017-016: Budget annexe de la forêt : affectation du résultat de la section de  fonctionnement pour l’année 2016 – (Télécharger)
Délibération 2017-017: Budget annexe de la forêt : reversement de l’excédent 2016 au Budget Principal – (Télécharger)
Délibération 2017-018: Budget annexe de la forêt : approbation du budget Primitif 2017 – (Télécharger)

Budget annexe de la R.A.F.T. :
Rapport de présentation compte administratif 2016 et budget primitif 2017
Délibération 2017-019: Budget annexe de la R.A.F.T. approbation du compte administratif 2016 – (Télécharger)
Délibération 2017-020: Budget annexe de la R.A.F.T. : affectation du résultat de la section de  fonctionnement pour l’année 2016 - (Télécharger)
Délibération 2017-021: Budget annexe de la R.A.F.T. : approbation du budget primitif 2017– (Télécharger)

Budget annexe Lotissements communaux :
Rapport de présentation compte administratif 2016 et budget primitif 2017
Délibération 2017-022: Budget annexe Lotissements communaux approbation du compte administratif 2016 – (Télécharger)
Délibération 2017-023: Budget annexe Lotissements communaux : affectation du résultat de la section de  fonctionnement pour l’année 2016 – (Télécharger)
Délibération 2017-024: Budget annexe Lotissements communaux : approbation du Budget Primitif 2017 – (Télécharger)

Budget annexe du CAASI :
Rapport de présentation compte administratif 2016 et budget primitif 2017
Délibération 2017-025: Budget annexe du CAASI : approbation du Compte Administratif 2016 – (Télécharger)
Délibération 2017-026: Budget annexe du CAASI : affectation du Résultat de la section de  fonctionnement pour l’année 2016 – (Télécharger)
Délibération 2017-027: Budget annexe du CAASI : reversement de l’excédent 2016 au Budget Principal – (Télécharger)
Délibération 2017-028: Budget annexe du CAASI : Approbation du Budget Primitif 2017 – (Télécharger)

Budget annexe du Littoral :
Rapport de présentation compte administratif 2016 et budget primitif 2017
Délibération 2017-029: Budget annexe Ports et Littoral : approbation du Compte Administratif 2016 – (Télécharger)
Délibération 2017-030: Budget annexe Ports et Littoral : affectation du Résultat de la section de  fonctionnement pour l’année 2016 – (Télécharger)
Délibération 2017-031: Budget annexe Ports et Littoral : approbation du budget primitif 2017 – (Télécharger)

Administration Générale
Délibération 2017-032 : Suppression de la taxe locale sur la publicité extérieure  – (Télécharger)
Délibération 2017-033 : Columbariums au cimetière les Bruyères - Litige avec la société GROUPE ECM DÉVELOPPEMENT – protocole d’accord transactionnel – (Télécharger)

Affaires Scolaires, Enfance, Jeunesse
Délibération 2017-034 : Tarifs de l’établissement multi-accueil « le Nid d’Anges » -à compter du 1er janvier 2017 – (Télécharger)

Animation - culture
Délibération 2017-035 : Étude de la médiathèque – demande de subvention auprès de la région – (Télécharger)
Délibération 2017-036 : Médiathèque – Vente de livres – (Télécharger)

Office de tourisme
Délibération 2017-037 : Tarifs de la Régie à Autonomie Financière à Vocation Touristique (RAFT) à compter du 1er janvier 2017 – (Télécharger)

Urbanisme

Délibération 2017-038 : révision du règlement local de publicité – (Télécharger)

Ressources Humaines
Délibération 2017-039 : Modification du tableau des effectifs au 1er avril 2017 - (Télécharger)
Délibération 2017-040 : Création de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élection et des indemnités horaires pour travaux supplémentaires – (Télécharger)

Intercommunalité
Délibération 2017-041 : Modification des statuts du SIBA suite aux dispositions de la loi NOTRe –  (Télécharger)

Informations diverses
Délibération 2017-042 : Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales – contentieux en cours, conventions et contrats signés – décisions - (Télécharger)

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