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Conseil municipal du 24 mars 2017

Conseil municipal du 24 mars 2017

Retrouvez le compte-rendu du Conseil Municipal du 24 mars 2017 - (Télécharger)

Approbation du procès verbal du conseil municipal du vendredi 16 décembre 2016

Finances et budget
Délibération 2017-008 : Contribution directe - Vote du taux des taxes directes locales - Année 2017 – (Télécharger)
Délibération 2017-009 : Approbation du compte de gestion du receveur de la commune - Budget principal et budgets annexes pour l'année 2016 – (Télécharger)

Budget de la ville
Délibération 2017-010 : Vote du budget primitif 2017 – (Télécharger)
Délibération 2017-011 : Réalisation des emprunts dans le cadre du budget 2017 – (Télécharger)

Budget annexe de l'eau
Délibération 2017-012 : Approbation du Compte Administratif 2016 – (Télécharger)
Délibération 2017-013 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement pour l'année 2016 – (Télécharger)
Délibération 2017-014 : Approbation du budget primitif 2017- (Télécharger)

Budget annexe de la forêt

Rapport de présentation compte administratif 2016 et budget primitif 2017
Délibération 2017-015 : Approbation du compte administratif 2016 – (Télécharger)
Délibération 2017-016 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement pour l'année 2016 – (Télécharger)
Délibération 2017-017 : Reversement de l'excédent 2016 au budget principal - (Télécharger)

Délibération 2017-018 : Approbation du budget primitif 2017 - (Télécharger)

Budget annexe de la R.A.F.T.

Rapport de présentation compte administratif 2016 et budget primitif 2017
Délibération 2017-019 : Budget annexe de la R.A.F.T., approbation du compte administratif 2016 – (Télécharger)
Délibération 2017-020 : Budget annexe de la R.A.F.T, affectation du résultat de la section de développement pour l'année 2016 – (Télécharger)
Délibération 2017-021 : Budget annexe de la R.A.F.T, approbation du budget primitif 2017 - (Télécharger)

Budget annexe Lotissements communaux

Rapport de présentation compte administratif 2016 et budget primitif 2017
Délibération 2017-022 : Budget annexe lotissements communaux, approbation du compte administratif 2016 – (Télécharger)
Délibération 2017-023 : Budget annexe lotissements communaux, affectation du résultat de la section de développement pour l'année 2016 – (Télécharger)
Délibération 2017-024 : Budget annexe lotissements communaux, approbation du budget primitif 2017 - (Télécharger)

Budget annexe du CAASI

Rapport de présentation compte administratif 2016 et budget primitif 2017
Délibération 2017-025 : Budget annexe du CAASI, approbation du compte administratif 2016 – (Télécharger)
Délibération 2017-026 : Budget annexe du CAASI, affectation du résultat de la section de fonctionnement pour l'année 2016 – (Télécharger)
Délibération 2017-027 : Budget annexe du CAASI, reversement de l'excédent 2016 au budget principal - (Télécharger)

Délibération 2017-028 : Budget annexe du CAASI, approbation du budget primitif 2017 - (Télécharger)

Budget annexe du littoral

Rapport de présentation compte administratif 2016 et budget primitif 2017
Délibération 2017-029 : Budget annexe Ports et Littoral, approbation du compte administratif 2016 – (Télécharger)
Délibération 2017-030 : Budget annexe Ports et littoral, affectation du résultat de la section de fonctionnement pour l'année 2016 – (Télécharger)
Délibération 2017-031 : Budget annexe Ports et littoral, approbation du budget primitif 2017 - (Télécharger)

Administration Générale
Délibération 2017-032 : Suppression de la taxe locale sur la publicité extérieure – (Télécharger)
Délibération 2017-033 : Colombariums au cimetière les Bruyères - Litige avec la société GROUPE ECM DEVELOPPEMENT - Protocole d'accord transactionnel – (Télécharger)

Affaires scolaires, Enfance, Jeunesse
Délibération 2017-034 : Tarifs de l'établissement multi-accueil "Le nid d'anges" à compter du 1er janvier 2017 – (Télécharger)

Animation - Culture
Délibération 2017-035 : Etude de la Médiathèque - Demande de subvention auprès de la Région – (Télécharger)
Délibération 2017-036 : Médiathèque - Organisation d'une vente publique de livres et documents audios retirés de la collection – (Télécharger)

Office de Tourisme
Délibération 2017-037 : Tarifs de la Régie à autonomie financière à vocation touristique (RAFT) à compter du 1er janvier 2017 – (Télécharger)

Urbanisme
Délibération 2017-038 : Révision du règlement local de publicité – (Télécharger)

Ressources Humaines
Délibération 2017-039 : Modifications du tableau des effectifs au 1er avril 2017 – (Télécharger)
Délibération 2017-040 : Création de l'indemnité forfaitaire complémentaire pour élection et des indemnités horaires pour travaux supplémentaires – (Télécharger)

Intercommunalité
Délibération 2017-041 : Modification des statuts du SIBA suite aux dispositions de la loi NOTRe – (Télécharger)

Informations diverses
Délibération 2017-042 : Décisions prises en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales, contentieux en cours, conventions et contrats signés - Décisions – (Télécharger)