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Conseil municipal du 15 juin 2018

Retrouvez le compte-rendu du Conseil Municipal du 15 juin 2018 - (Télécharger)

Approbation du procès verbal du conseil municipal du vendredi 23 mars 2018

Finances et budget

Budget de la ville

Délibération 2018-040A : rapport de présentation du Compte administratif 2017

Délibération 2018-040 : approbation du Compte administratif 2017 - (Télécharger)

Délibération 2018-041 : affectation du résultat de la section de fonctionnement pour l'année 2017 - (Télécharger)

Délibération 2018-042 : répartition du Fonds Départemental d'Aide à l'Equipement des communes (FDAEC) année 2018 – (Télécharger)

Délibération 2018-043 : valorisation des certificats d'économies d'énergie (CEE) et modalités de reversement aux communes - Signature de la convention (Télécharger)

Délibération 2018-044 : transformation des contrats uniques d'insertion (contrat d'accompagnement dans l'emploi) en parcours emploi compétence (PEC) - (Télécharger)

Délibération 2018-045 : création d'un Comité Technique et d'un Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Condtions de Travail communs entre la Collectivité et les Etablissements publics rattachés (CCAS, Syndicat, Collège) – (Télécharger)

2018-046 : création d'emplois non permanents pour un accroissement temporaire d'activité année 2018 – (Télécharger)

Délibération 2018-047 : création d'emplois non permanents pour un accroissement saisonnier d'activité année 2018 - (Télécharger)

Délibération 2018-048 : modification du tableau des effectifs au 1er juillet 2018 - (Télécharger)

Urbanisme

Délibération 2018-049 : cession d'un ensemble immobilier au 46 avenue des Colonies à la Communauté d'agglomération du Bassin d'Arcachon Nord - (Télécharger)

Délibération 2018-050 : délégation du droit de préemption urbain renforcé de la commune au bénéfice de la communauté d'agglomération sur l'emprise du Centre d'Activités Artisanales et Semi Industrielles - (Télécharger)

Délibération 2018-051 : aménagement du chemin des Bouviers : autorisation du Maire à signer une Convention de travaux - (Télécharger)

Délibération 2018-052 : acquisition de la parcelle cadastrée section AL numéro 267 d'une superficie de 537m2 - (Télécharger)

Délibération 2018-053 : résidence "Comte 4" - Autorisation de cession supplémentaire de logements sociaux au bénéfice de Clairsienne - (Télécharger)

fileadmin/user_upload/fichiers/mairie/compte-rendu_conseils_municipaux/2018/3_CM_15-06-2018/2018-054_Bourg.pdf

Travaux

Délibération 2018-054 : convention d'aménagement de bourg avec le Conseil Départemental - Autorisation de signature - (Télécharger)

Informatique

Délibération 2018-055 : Règlement Général sur la protection des données - Désignation d'un délégué mutualisé de la protection des données et d'un agent de liaison avec Gironde Numérique au sein de la mairie - (Télécharger)

Affaires Scolaires, Enfance et Jeunesse

Délibération 2018-056 : modification de l'organisation des temps scolaires - (Télécharger)

Délibération 2018-057 : tarifs ASEJ année scolaire 2018/2019 - (Télécharger)

Délibération 2018-058 : tarifs de l'Ecole de musique année scolaire 2018/2019 - (Télécharger)

Médiathèque

Délibération 2018-059 : organisation de ventes publiques de livres et documents audios retirés de sa collection - (Télécharger)

Administration Générale

Délibération 2018-060 : Service public de l'eau potable - Rapport du délégataire - Exercice 2016/2017 - (Télécharger)

Délibération 2018-061 : Casino Le Miami - Rapport annuel du Délégataire - Exercice 2016-2017 - (Télécharger)

Marchés publics et achats

Délibération 2018-062 : Marché public de prestation de service de nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments communaux - Lot n°1 : nettoyage des locaux communaux - Autorisation de signature de l'avenant n°2 -  (Télécharger)

Viographie

Délibération 2018-063 : dénomination de la voie comprise entre la rue Jacques et Christian de Chorivit et la promenade de la piscine -  fileadmin/user_upload/fichiers/mairie/compte-rendu_conseils_municipaux/2018/3_CM_15-06-2018/2018-063__viographie.pdf(Télécharger)

Informations diverses

Délibération 2018-064 : Décisions prises en application de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales - (Télécharger)