[Aller au menu]

Vous êtes ici :

Conseil municipal du 19 décembre 2018

Conseil municipal du 19 décembre 2018

Approbation du procès verbal du conseil municipal du vendredi 21 septembre 2018

 Finances et budget :

Délibération 2018-087: Débat d’orientations budgétaires 2019 - Thierry Rossignol (télécharger)

Délibération 2018-088: Budget primitif de la ville 2018 - décision modificative n° 1 - Thierry Rossignol (télécharger)

Délibération 2018-089: Budget primitif de la ville 2019 - Ouverture de crédits par anticipation - Thierry Rossignol (télécharger)

 Administration Générale :

Délibération 2018-090 : Tarifs communaux – exercice 2019 – Roger Treutenaëre (télécharger)

Délibération 2018-091 : Marché couvert : opération de reconstruction – autorisation de solliciter des cofinancements – Roger Treutenaëre (télécharger)

Délibération 2018-092 : Commerces - ouvertures dominicales en 2019 – Roger Treutenaëre (télécharger)

 Ressources Humaines :

Délibération 2018-093 : fixation de la nature et de la durée des autorisations spéciales d’absence - Pascal Chauvet (télécharger)

Délibération 2018-094 : Annualisation du temps de travail des agents de la ville d’Andernos-Les-Bains - Pascal Chauvet (télécharger)

Délibération 2018-095 : Alimentation et utilisation du compte épargne temps Pascal Chauvet (télécharger)

Délibération 2018-096 : Modalités d’indemnisation des frais de mission et de déplacements temporaires des personnels - Pascal Chauvet (télécharger)

Délibération 2018-097 : mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) - modification de la délibération n°2017-115 en date du 17 Novembre 2017 - Pascal Chauvet (télécharger)

Délibération 2018-098 : Litiges de la fonction publique : adhésion à la médiation préalable obligatoire – Autorisation de signature de la convention avec le Centre De Gestion de la fonction publique territoriale (CDG33)- Pascal Chauvet (télécharger)

Délibération 2018-099 : Tableau des effectifs au 1er janvier 2019 - Pascal Chauvet (télécharger)

 Urbanisme :

Délibération 2018-100 : Recensement de la population 2019 : désignation d’un coordonnateur et recrutement d’agents recenseurs – Pascal Chauvet (télécharger)

Délibération 2018-101 : Viographie - Dénomination de la voie du lotissement « L’Airial de Marisa » – Jean-Marie Ducamin (télécharger)

Délibération 2018-102 : Viographie - Nouvelle dénomination du Parvis de l’Hôtel de Ville – Jean-Marie Ducamin (télécharger)

 Travaux :

Délibération 2018-103 : Marché public de prestation de service de nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments communaux – Lot n° 2 : nettoyage de la vitrerie des locaux communaux – autorisation de signature avenant n° 1 – Thierry Rossignol (télécharger)

Délibération 2018-104 : Marché public de fourniture de repas en liaison froide destinés aux restaurants scolaires, accueils de loisirs sans hébergement, résidence de personnes âgées et personnel communal – autorisation de signature avenant n° 2  - Thierry Rossignol (télécharger)

Délibération 2018-105 : Marché public de service d’assurances pour la ville – Autorisation de signature – Thierry Rossignol (télécharger)

Délibération 2018-106 : Opération Cocon 33 Isolation des combles perdus – approbation de la convention de partenariat avec EDF et de l’acte constitutif du groupement de commandes - Pascal Chauvet (télécharger)

Office du Tourisme

Délibération 2018-107 : Tarifs de la Régie à Autonomie Financière à Vocation Touristique à compter du 1er janvier 2019 – Aude Gallant (télécharger)

 Culture Animation

Délibération 2018-108 : Intégration de la gestion de la Maison Louis David dans le Budget de la Ville et tarifs d’occupation des salles d’exposition à compter du 1er janvier 2019 – Aude Gallant (télécharger)

 Médiathèque :

Délibération 2018-109 : Médiathèque approbation de la convention avec le Département de la Gironde et notre commune en tant qu’adhérente au réseau partenaire « biblio-Gironde »  – Sylvie Minvielle (télécharger)

 Affaires Scolaires, Enfance et Jeunesse :

Délibération 2018-110 : Convention d’objectifs 2019-2022 entre la ville d’Andernos-les-Bains et l’association « Les P’tits Mousses » et acompte de la subvention 2019 – Sylvie Minvielle (télécharger)

Délibération 2018-111 : Dotation de fonctionnement par élève pour les cinq écoles du premier degré – année 2019 – Thierry Chamoulaud (télécharger)

Informations diverses :

Délibération 2018-112 : Plan de Gestion Différenciée des espaces communaux- présentation du rapport – Éric Coignat (télécharger)

Délibération 2018-113 : Eau potable – Rapport sur le Prix et la Qualité du service - exercice 2017 – Pascal Chauvet (télécharger)

Délibération 2018-114 : Gaz Réseau de France – Compte rendu d’activité de concession 2017 – Pascal Chauvet (télécharger)

Délibération 2018-115 : Syndicat Intercommunal d’Électrification d’Arès – Rapport d’activités 2017 – Pascal Chauvet (télécharger)

Délibération 2018-116 : Coban- présentation du rapport définitif de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées – Thierry Rossignol (télécharger)

Délibération 2018-117 : décisions prises en application de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Jean-Yves Rosazza (télécharger)