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Conseil municipal du 21 septembre 2018

Conseil municipal du 21 septembre 2018

Retrouvez le compte-rendu du Conseil Municipal du 21 septembre 2018(Télécharger)

Approbation du procès verbal du conseil municipal du 15 juin 2018

Finances et budget

 Délibération 2018-065 : – Budget ville 2018 – Transfert de résultats de clôture des budgets annexes Ports et Littoral et CAASI au budget principal de la ville – Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

Délibération 2018-066 : – Budget ville 2018 – Transfert au Syndicat Mixte des Ports du Bassin d’Arcachon des résultats de clôture du budget annexe Ports et Littoral – Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

Délibération 2018-067 : – Budget ville 2018 – budget supplémentaire – Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

Délibération 2018-068 : – Budget ville 2018 – assujettissement à la TVA du complexe culturel – Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

Délibération 2018-069 : – Télétransmission des actes administratifs – avenant à la convention signée avec la Préfecture pour la dématérialisation des actes budgétaires – Éric COIGNAT (télécharger)

 Administration Générale :

Délibération 2018-070 : Centre équestre Convention d’occupation temporaire du domaine public – autorisation de signature – Roger TREUTENAËRE (télécharger)

Ressources Humaines :

Délibération 2018-071 : gratification de fin d’année - Pascal CHAUVET (télécharger)

Délibération 2018-072 : Tableau des effectifs au 1er octobre 2018 - Pascal CHAUVET (télécharger)

 Urbanisme :

Délibération 2018-073 : viographie : dénomination de la voie nouvelle du lotissement du Clos du Moulin – allée Puccini– Jean-Marie DUCAMIN (télécharger)

 Travaux :

Délibération 2018-074 : Aménagement de sécurité RD3 – réalisation d’un plateau ralentisseur. Signature de la convention avec le Département de la Gironde – Pascal CHAUVET (télécharger)

 Environnement :

Délibération 2018-075 : Gestion du patrimoine naturel communal – demande de financements 2018 – Éric COIGNAT (télécharger)

Délibération 2018-076 : autorisation environnementale d’exploitation d’une Unité de Gestion de Sédiments sur la commune d’Arès – avis sur le projet – Éric COIGNAT (télécharger)

 Animations :

Délibération 2018-077 : tarifs pour la manifestation « Cabanes en Fête 2018 » – Sophie MARTEL (télécharger)

 Office de Tourisme

Délibération 2018-078 : modification des statuts et de la composition de la régie administrative à autonomie financière « office de tourisme » – Aude GALLANT (télécharger)

Délibération 2018-079 : modification des tarifs de partenariat de l’office de tourisme -année 2019 – Aude GALLANT (télécharger)

Affaires Scolaires, Enfance et Jeunesse :

Délibération 2018-080 : mise à jour du règlement de fonctionnement de la structure multi-accueil le Nid d’Anges – Sylvie MINVIELLE (télécharger)

Médiathèque :

Délibération 2018-081 : modernisation de l’informatisation et développement du système intégré de gestion de bibliothèque (SIGB) – demande de subventions annule et remplace la délibération 2018-037 - Sophie MARTEL (télécharger)

Administration Générale :

Délibération 2018-082 : Taxe de séjour forfaitaire à compter du 1er janvier 2019 – Roger TREUTENAËRE (télécharger)

 Informations diverses :

Délibération 2018-083 : présentation des travaux de la Commission Communale d’accessibilité au titre de l’année 2017 – Catherine RAUTURIER (télécharger)

Délibération 2018-084 : Coban – Rapport d’activités 2017 et Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics 2017– Jean-Yves ROSAZZA (télécharger)

Délibération 2018-085 : Siba – Rapport d’activités 2017 et Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics 2017– Jean-Yves ROSAZZA (télécharger)

Délibération 2018-086 : décisions prises en application de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Jean-Yves ROSAZZA (télécharger)