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Conseil municipal du 23 mars 2018

Conseil municipal du 23 mars 2018

Retrouvez le compte-rendu du Conseil Municipal du 23 mars 2018 - (Télécharger)

Approbation du procès verbal du conseil municipal du vendredi 25 janvier 2018

Finances et budget

Budget
Délibération 2018-012 : Contributions directes - vote du taux des taxes directes locales - année 2018 (Télécharger)

Délibération 2018-013 : Approbation du compte de gestion du receveur de la commune - budget principal et budgets annexes pour l'année 2017 - (Télécharger)

Budget de la ville

Délibération 2018-014 : Budget de la ville : vote du budget primitif 2018 - (Télécharger)

Délibération 2018-015 : Budget de la ville : réalisation des emprunts dans le cadre du budget 2018 – (Télécharger)

Budget annexe de l'eau

2018-016 A : Rapport de présentation compte administratif 2017 et budget primitif 2018 Délibération 2018-016 : budget annexe de l'eau : approbation du compte administratif 2017 - (Télécharger)

Délibération 2018-017 : Budget annexe de l'eau : affectation du résultat de la section de fonctionnement pour l'année 2017 - (Télécharger)

Délibération 2018-018 : Budget annexe de l'eau : approbation du budget primitif 2018 – (Télécharger)

Budget annexe de la forêt

2018-019 A : Rapport de présentation compte administratif 2017 et budget primitif 2018. Délibération 2018-019 : Budget annexe de la forêt - Approbation du compte administratif 2017 – (Télécharger)

Délibération 2018-020 : Budget annexe de la forêt : affectation du résultat de la section de fonctionnement pour l'année 2017 - (Télécharger)

Délibération 2018-021 : Budget annexe de la forêt : approbation du budget primitif 2018 - (Télécharger)

Budget annexe de la R.A.F.T.

2018-022 A : Rapport de présentation du compte administratif 2017 et budget primitif 2018. Délibération 2018-022 : budget annexe de la R.A.F.T. - Approbation du compte administratif 2017 - (Télécharger)

Délibération 2018-023 : Budget annexe de la R.A.F.T. : affectation du résultat de la section de fonctionnement pour l'année 2017 - (Télécharger)

Délibération 2018-024 : Budget annexe de la R.A.F.T. : approbation du budget primitif 2018 (Télécharger)

Budget annexe lotissements communaux

2018-025 : Rapport de présentation compte administratif 2017 et budget primitif 2018. Délibération 2018-025 : Budget annexe lotissements communaux. Approbation du compte administratif 2017 - (Télécharger)

Délibération 2018-026 : Budget annexe lotissements communaux : affectation du résultat de la section de fonctionnement pour l'année 2017 - (Télécharger)

Délibération 2018-027 : Budget annexe lotissements communaux. Approbation du budget primitif 2018 - (Télécharger)

Budget annexe du CAASI

Délibération 2018-028 : Budget annexe du CAASI : approbation du compte administratif 2017 - (Télécharger)

Délibération 2018-029 : Budget annexe du CAASI : suppression du budget annexe au 31 décembre 2017 - (Télécharger)

Budget annexe du littoral

Délibération 2018-030 : Budget annexe Ports et littoral : approbation du compte administratif 2017 - (Télécharger)

Budget de la ville

Délibération 2018-031 : Admission en non valeur - Année 2018 - (Télécharger)

Délibération 2018-032 : Reprise de la provision constituée au titre de la TGAP - Année 2018 (Télécharger)

Délibération 2018-033 : Centre équestre EA Equitation - Constitution d'une provision pour risque (Télécharger)

Délibération 2018-034 : Régie d'avance de la ville - Augmentation du plafond mensuel - Année 2018 (Télécharger)

Ressources humaines

Délibération 2018-035 : Modification du tableau des effectifs au 1er avril 2018 - (Télécharger)

Délibération 2018-036 : Indemnité d'heures supplémentaires d'enseignement - (Télécharger)

Culture

Délibération 2018-037 : Médiathèque - Modernisation de l'informatisation et développement du système intégré de gestion de bibliothèque - Demandes de subventions - (Télécharger)

Informations diverses

Délibération 2018-038 : Décisions, contentieux en cours et contrats signés pris en vertu de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales - (Télécharger)

Question supplémentaire

Délibération 2018-039 : Aérodrome - Convention d'autorisation d'occupation du domaine public : construction d'un nouvel hangar - (Télécharger)