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Conseil municipal du 15 février 2019

Retrouvez le compte-rendu du Conseil Municipal du 15 février 2019 - (Télécharger)

Approbation du procès verbal du conseil municipal du 19 décembre 2018.

Finances et budget

Délibération 2019-001 : Approbation du compte de gestion du receveur de la commune - Budget principal et budgets annexes pour l'année 2018 - Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

BUDGET DE LA VILLE

Délibération 2019-002 : Budget de la ville : vote du Budget Primitif 2019 –Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

Délibération 2019-003 : Budget de la ville : réalisation des emprunts dans le cadre du budget 2019 – Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

Délibération 2019-004 : Budget de la ville : réalisation des emprunts dans le cadre du budget 2019 – Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

BUDGET ANNEXE DE L'EAU

2019-005 A- Rapport de présentation compte administratif 2018 et budget primitif 2019

Délibération 2019-005 : Budget annexe de l’eau : approbation du Compte Administratif 2018 – Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

Délibération 2019-006 : Budget annexe de l’eau : affectation du résultat de la section de  fonctionnement pour l’année 2018 – Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

Délibération 2019-007 : Budget annexe de l’eau : approbation du budget primitif 2019 – Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

BUDGET ANNEXE DE LA FORÊT

2019-008 A- Rapport de présentation compte administratif 2018 et budget primitif 2019

Délibération 2019-008 : Budget annexe de la forêt  approbation du compte administratif 2018 – Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

Délibération 2019-009 : Budget annexe de la forêt : affectation du résultat de la section de  fonctionnement pour l’année 2018 – Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

Délibération 2019-010 : Budget annexe de la forêt : approbation du budget Primitif 2019 – Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

BUDGET ANNEXE DE LA R.A.F.T.

2019-011 A - Rapport de présentation compte administratif 2018 et budget primitif 2019 

Délibération 2019-011 : Budget annexe de la R.A.F.T. approbation du compte administratif 2018 – Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

Délibération 2019-012 : Budget annexe de la R.A.F.T. : affectation du résultat de la section de  fonctionnement pour l’année 2018 - Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

Délibération 2019-013 : Budget annexe de la R.A.F.T. : approbation du budget primitif 2019 – Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

BUDGET ANNEXE LOTISSEMENTS COMMUNAUX

2019-014 A - Rapport de présentation compte administratif 2018 et budget primitif 2019

Délibération 2019-014 : Budget annexe Lotissements communaux approbation du compte administratif 2018 – Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

Délibération 2019-015 : Budget annexe Lotissements communaux : affectation du résultat de la section de  fonctionnement pour l’année 2018 – Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

Délibération 2019-016 : Budget annexe Lotissements communaux : approbation du Budget Primitif 2019 – Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

BUDGET DE LA VILLE

Délibération 2019-017 : Régie d’avance de la Ville – année 2019 – Thierry ROSSIGNOL - Marchés publics  (télécharger)

Délibération 2019-018 : Constitution d’un groupement de commandes ville d’Andernos-les-Bains et CCAS d’Andernos-les-Bains – signature d’une convention– Thierry ROSSIGNOL  (télécharger)

fileadmin/user_upload/fichiers/mairie/compte-rendu_conseils_municipaux/2019/1_CM_15-01-2019/2019-018.pdfDélibération 2019-019 : Marché public service d’assurance pour la ville – autorisation de signature – Thierry ROSSIGNOL  (télécharger)

Délibération 2019-020 : Marché public relatif à la gestion dynamique et au jalonnement des parkings du centre ville – autorisation de signature  – Thierry ROSSIGNOL  (télécharger)

Délibération 2019-021 Commission d’Appel d’Offres – modification de la constitution de la commission – Pascal CHAUVET  (télécharger)

Délibération 2019-022 Lancement d’un concours de maîtrise d’œuvre pour la déconstruction et la reconstruction du marché couvert – constitution du jury de concours  fixation de la prime aux candidats admis à concourir– Pascal CHAUVET  (télécharger)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE 

Délibération 2019-023 Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes pour les exercices 2010 et suivants – Jean-Yves ROSAZZA (télécharger)

Délibération 2019-024 Adhésion à l’agence technique départementale « Gironde Ressources » - Jean-Yves ROSAZZA (télécharger)

Délibération 2019-025 Avis sur le Schéma Départemental d’Accueil des Gens du Voyage de Gironde – Jean-Yves ROSAZZA (télécharger)

Délibération 2019-026 : Marché couvert : opération de reconstruction - demandes de cofinancements – mise à jour de la maquette financière– Roger TREUTENAËRE (télécharger)

Délibération 2019-027 Marché couvert – nouveau règlement intérieur– Roger TREUTENAËRE (télécharger)

Délibération 2019-028 Demande de cofinancement au titres de la Dotation d’Équipements des Territoires Ruraux (D.E.T.R) : bâtiments et édifices communaux affectés à un service public aux associations caritatives ou à un culte – Roger TREUTENAËRE (télécharger)

Délibération 2019-029 Demande de cofinancement au titre de la Dotation d’Équipements des Territoires Ruraux (D.E.T.R) : programme d’aménagement des cimetières – Roger TREUTENAËRE (télécharger)

RESSOURCES HUMAINES

Délibération 2019-030 : Création d’emplois non permanents pour un accroissement saisonnier d’activité – Année 2019 - Pascal CHAUVET (télécharger)

Délibération 2019-031 : Création d’emplois non permanents pour un accroissement temporaire d’activité – année 2019 - Pascal CHAUVET (télécharger)

Délibération 2019-032 : Mandat au Centre de Gestion de la Gironde pour le lancement d’une consultation pour la passation d’une convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire (santé et/ou prévoyance) (télécharger)

Délibération 2019-033 : Création de l’Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour élection et des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires - Pascal CHAUVET (télécharger)

Délibération 2019-034 Attribution de la prime forfaitaire mensuelle des auxiliaires de puériculture - Pascal CHAUVET (télécharger)

Délibération 2019-035 : Modification sur le régime indemnitaire des professeurs et assistants d’enseignement artistique – indemnité de suivi et d’orientation des élèves (ISOE) - Pascal CHAUVET (télécharger) 

Délibération 2019-036 : L’Indemnité Spécifique de Service (ISS) - Pascal CHAUVET (télécharger

Délibération 2019-037 Prime Service et Rendement - Pascal CHAUVET (télécharger

Délibération 2019-038 Modification de la prime technique de l’entretien, des travaux et de l’exploitation (P.T.E.T.E.) - Pascal CHAUVET (télécharger

Délibération 2019-039 : Utilisation de véhicules de fonction, de service et droit de remisage - Pascal CHAUVET (télécharger

Délibération 2019-040 Tableau des effectifs au 1er mars 2019 - Pascal CHAUVET (télécharger

 URBANISME

Délibération 2019-041 Autorisation de cession de la propriété communale sise avenue de Bordeaux cadastrée section BV n° 177 – Jean-Marie DUCAMIN (télécharger

Délibération 2019-042 Viographie - Dénomination de la voie du Broustic «rue de la Liberté» – Jean-Marie DUCAMIN (télécharger

AFFAIRES SCOLAIRES, ENFANCE ET JEUNESSE

Délibération 2019-043 Signature du Contrat Enfance Jeunesse (C.E.J.) 2018-2021 : convention de partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales - Sylvie MINVIELLE (télécharger

Délibération 2019-044 Tarifs de la crèche le Nid d’Anges – Sylvie MINVIELLE (télécharger

INFORMATIONS DIVERSES

Délibération 2019-045 : Décisions prises en application de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Jean-Yves ROSAZZA (télécharger