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Conseil municipal du 20 septembre 2019

Approbation du procès verbal du conseil municipal du jeudi 6 juin 2019

FINANCES ET BUDGET

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE

Délibération 2019-068 : Budget de la Ville année 2019 - Décision modificative 1 - Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

Délibération 2019-069 : Budget de la Ville année 2019 - Admissions en Non Valeur - Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

INTERCOMMUNALITE

Délibération 2019-070 : COBAN - Approbation de la modification des statuts - Jean-Yves ROSAZZA (télécharger)

ADMINISTRATION GENERALE

Délibération 2019-071 : Forêt communale - Approbation du Règlement Type de Gestion pour le périmètre du Schéma Régional d’Aménagement du Plateau Landais de la Région Nouvelle Aquitaine - Éric COIGNAT (télécharger)

Délibération 2019-072 : Marché de mise à disposition, installation, maintenance et entretien de mobiliers urbains - Avenant n°1 – Roger TREUTENAËRE (télécharger)

 RESSOURCES HUMAINES

Délibération 2019-073 : Maintien par exception du versement de la gratification de fin d’année aux agents communaux non éligibles au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, expertise et engagement professionnel - Pascal CHAUVET fileadmin/user_upload/fichiers/mairie/compte-rendu_conseils_municipaux/2019/3_CM_20-09-2019/2019-073.pdf(télécharger) 

Délibération 2019-074 : Dispositif de dons solidaires de jours de repos, fixation des modalités de son utilisation - Pascal CHAUVET (télécharger) 

Délibération 2019-075 : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – modification de la délibération 2018-097 en date du 19 décembre 2018 - Pascal CHAUVET (télécharger) 

Délibération 2019-076 : Convention d’adhésion au service de conseil en prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde - Pascal CHAUVET (télécharger)

Délibération 2019-077 : Convention d’adhésion au service de conseil en prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde : prestation individualisée d’assistance en prévention - Pascal CHAUVET (télécharger) 

Délibération 2019-078 : Mise à jour et modification du tableau des effectifs au 1er octobre 2019 - Pascal CHAUVET (télécharger)

 URBANISME

Délibération 2019-079 : Piste cyclable Lycée – Querquillas : autorisation de signature du procès-verbal de mise à disposition de parcelles communales auprès de la Coban – Jean-Marie DUCAMIN (télécharger) 

Délibération 2019-080 : Propriété communale sise avenue de Bordeaux cadastrée section BV177 : autorisation de défrichement – Jean-Marie DUCAMIN fileadmin/user_upload/fichiers/mairie/compte-rendu_conseils_municipaux/2019/3_CM_20-09-2019/2019-080.pdf(télécharger)

Délibération 2019-081 : Incorporation dans le domaine public communal de la voirie et des espaces libres du lotissement « Les Garennes » - Jean-Marie DUCAMIN (télécharger)

 ENVIRONNEMENT - CADRE DE VIE

Délibération 2019-082 : Gestion du site de Saint Brice – les Quinconces – le Coulin : demande de subvention 2019 – Éric COIGNAT (télécharger) 

 ANIMATION - CULTURE

Délibération 2019-083 : Tarifs pour la manifestation « Cabanes en Fête 2019 » – Sophie MARTEL (télécharger

Délibération 2019-084 : Tarifs des spectacles du Théâtre La Dolce Vita de janvier à juin 2020 – Sophie MARTEL (télécharger)

 OFFICE DE TOURISME

Délibération 2019-085 : Modification des tarifs des partenariats et services de l’Office de Tourisme – Année 2020 – Aude GALLANT (télécharger

  Délibération 2019-086 : Label Commune Sport pour tous – Aude GALLANT (télécharger)

 AFFAIRES SCOLAIRES, ENFANCE ET JEUNESSE

Délibération 2019-087 : Convention de délégation de compétence entre la Coban et la Commune pour le transport scolaire des élèves de primaire – Thierry CHAMOULAUD (télécharger

Délibération 2019-088 : Convention de gestion du service mutualisé du Lieu d’Accueil Enfants Parents (LAEP) – Sylvie MINVIELLE (télécharger

Délibération 2019-089 : Convention relative à la mise en œuvre du Projet Educatif territorial (PEdT) et convention Charte Qualité Plan Mercredi – Sylvie MINVIELLE (fileadmin/user_upload/fichiers/mairie/compte-rendu_conseils_municipaux/2019/3_CM_20-09-2019/2019-089.pdftélécharger) 

Délibération 2019-090 : Tarifs de l’établissement multi accueil « Le Nid d’Anges » à compter du 1er septembre 2019 – Sylvie MINVIELLE (télécharger)

INFORMATIONS DIVERSES

Délibération 2019-091 : Présentation des travaux de la Commission Communale d’accessibilité au titre de l’année 2018 – Catherine RAUTURIER (télécharger) 

Délibération 2019-092 : Service public de l’eau potable : Rapport sur le Prix et la Qualité du Service - 2018 – Pascal CHAUVET (télécharger

Délibération 2019-093 : SIBA – Rapport annuel du délégataire 2018 et Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement 2018– Jean-Yves ROSAZZA fileadmin/user_upload/fichiers/mairie/compte-rendu_conseils_municipaux/2019/3_CM_20-09-2019/2019-093.pdf(télécharger) 

Délibération 2019-094 : Décisions prises en application de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Jean-Yves ROSAZZA (télécharger)