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Conseil municipal du 6 juin 2019

Retrouvez le compte-rendu du Conseil Municipal du 6 juin 2019 - (Télécharger)

Approbation du procès verbal du conseil municipal du 15 février 2019.

ORGANISATION DE LA VIE MUNICIPALE

Délibération 2019-046Elections municipales de 2020 : représentation des communes au sein du conseil communautaire de la COmmunauté d’agglomération du Bassin d’Arcachon Nord (COBAN) – Jean-Yves ROSAZZA (télécharger)

FINANCES ET BUDGET

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE

Délibération 2019-047 : Rapport de présentation du Compte Administratif et Approbation du Compte Administratif 2018 - Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

Délibération 2019-048 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement pour l’année 2018 – Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

Délibération 2019-049 : Approbation du Budget Supplémentaire 2019 – Thierry ROSSIGNOL  (télécharger)

Délibération 2019-050 : Répartition du FDAEC 2019 – Thierry ROSSIGNOL  (télécharger)

BUDGET ANNEXE DE LA RAFT

Délibération 2019-051 : Décision modificative numéro 1 – Thierry ROSSIGNOL  (télécharger)

BUDGET ANNEXE DE LA FORÊT

Délibération 2019-052 : Décision modificative numéro 1 – Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

ADMINISTRATION GÉNÉRALE 

Délibération 2019-053 : Tarifs communaux : exercice 2019 – modificatif –Roger TREUTENAËRE (télécharger)

Délibération 2019-054 : Forêt communale : Adhésion à la certification PEFC – Eric COIGNAT  (télécharger)

Délibération 2019-055 : Convention de refacturation des fluides entre la Coban et la commune d’Andernos-les-Bains - Roger TREUTENAËRE  (télécharger)

RESSOURCES HUMAINES

Délibération 2019-056 : Prime d’encadrement pour les puéricultrices - Pascal CHAUVET (télécharger)

Délibération 2019-057 : Mise à jour et modification du tableau des effectifs au 1er juillet 2019 - Pascal CHAUVET (télécharger)

 URBANISME

Délibération 2019-058 : Viographie : dénomination du chemin des Bouviers dans sa partie Nord : allée Georges Moustaki - Jean-Marie DUCAMIN (télécharger) 

Délibération 2019-059 : Incorporation dans le domaine public communal de la voirie et des espaces libres du lotissement « le Clos des Hères » - Jean-Marie DUCAMIN (télécharger) 

 TRAVAUX

Délibération 2019-060 : Création d’un espace piétonnier et modification de la piste cyclable – Esplanade du Broustic – convention avec le Conseil Départemental de la Gironde – Pascal CHAUVET (télécharger) 

Délibération 2019-061 : Création d’un tourne à gauche avenue de Bordeaux, RD215 - convention avec le Conseil Départemental de la Gironde – Pascal CHAUVET (télécharger)

 MARCHE PUBLIC

Délibération 2019-062 : Marché public de fourniture de repas en liaison froide destinés aux restaurants scolaires, accueils de loisirs sans hébergement, résidence pour personnes âgées et personnel communal – autorisation de signature avenant n° 3 – Thierry ROSSIGNOL (télécharger) 

Délibération 2019-063 : Marché public relatif à la gestion dynamique et au jalonnement des parkings du centre ville – lot 1 : guidage dynamique – autorisation de signature – modification en cours d’exécution n° 1 - Pascal CHAUVET (télécharger)

 AFFAIRES SCOLAIRES, ENFANCE ET JEUNESSE

Délibération 2019-064 : Tarifs de l’ASEJ 2019-2020 – Sylvie MINVIELLE (télécharger) 

Délibération 2019-065 : Tarifs de L’école de musique au 1er septembre 2019 – Sylvie MINVIELLE (télécharger)

Délibération 2019-066 : Convention d’objectifs et de financement entre la CAF et la Ville pour la Prestation de Service Unique Multi-Accueil Le Nid d’Anges - Sylvie MINVIELLE (télécharger)

INFORMATIONS DIVERSES

Délibération 2019-067 : Décisions prises en application de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Jean-Yves ROSAZZA (télécharger)