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Conseil municipal du 23 janvier 2020

Retrouvez le compte-rendu du Conseil Municipal du 23 janvier 2020 (télécharger)

FINANCES ET BUDGET

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE

Délibération 2020-001 : Rapport de présentation et vote du Budget Primitif 2020 - Thierry ROSSIGNOL (télécharger) - À l'exception de Catherine LACAZE, Emmanuel ARTIS, Bernard CAZENEUVE, Valérie
LAFARGUE, Jean-Grégory SIROU, Josiane BODIN et Evelyne WISNIEWSKI qui s'abstiennent, le conseil, à la majorité, vote le budget primitif de la ville qui s'équilibre à 25 539 075 euros.

Délibération 2020-002 : Réalisation des emprunts dans le cadre du budget 2020 - Thierry ROSSIGNOL (télécharger) - Le conseil, à l'unanimité, approuve la réalisation des emprunts dans le cadre du budget
2020.

BUDGET ANNEXE DE LA FÔRET

Délibération 2020-003 : Rapport de présentation et approbation du budget Primitif 2020 - Thierry ROSSIGNOL (télécharger) - Le conseil, à l'unanimité, vote le budget annexe de la forêt qui s'équilibre à 84 700 euros. 

BUDGET ANNEXE DE LA R.A.F.T.

Délibération 2020-004 : Rapport de présentation et approbation du budget primitif 2020 - Thierry ROSSIGNOL (télécharger) - Le conseil, à l'unanimité, vote le budget annexe de la RAFT qui s'équilibre à 228 204 euros. 

BUDGET ANNEXE DES LOTISSEMENTS COMMUNAUX

Délibération 2020-005 : Rapport de présentation et approbation du Budget Primitif 2020 - Thierry ROSSIGNOL (télécharger) - Le conseil, à l'unanimité, vote le budget annexe des lotissements communaux qui s'équilibre à 150 000 euros. 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Délibération 2020-006 : Service public de l’eau potable – protocole financier entre la Coban et Andernos-les-Bains - Thierry ROSSIGNOL (télécharger) - À l'exception de Catherine LACAZE, Emmanuel ARTIS, Bernard CAZENEUVE, Valérie LAFARGUE, Jean-Grégory SIROU, Josiane BODIN et Evelyne WISNIEWSKI qui votent contre, le conseil, à la majorité, autorise le Maire à signer le protocole présenté et tout document y afférent.

Délibération 2020-007 : Tarifs communaux 2020 : rectificatif – Roger TREUTENAËRE (télécharger) - Le conseil, à l'unanimité, adopte les nouveaux tarifs communaux pour 2020.

 MARCHÉS PUBLICS

Délibération 2020-008: Marché public de prestation de service de nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments communaux – lot 1 : nettoyage des locaux communaux – autorisation de signature de l’avenant 3 – Thierry ROSSIGNOL (télécharger) - Le conseil, à l'unanimité, autorise Je Maire à signer l'avenant n°3 au marché public.

 RESSOURCES HUMAINES

Délibération 2020-009: Création de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour les élections municipales 2020 – Pascal CHAUVET (télécharger) - Le conseil, à l'unanimité, autorise le Maire à procéder au versement de l'indemnité forfaitaire pour les élections municipales.

Délibération 2020-010 : Utilisation des véhicules de service et droit de remisage (télécharger) - Le conseil, à l'unanimité, autorise le Maire à signer les documents portant autorisation de remisage. 

Délibération 2020-011 : Mise à jour et modification du tableau des effectifs au 1er février 2020 (télécharger) - Le conseil, à l'unanimité, adopte le tableau des effectifs au 1er février 2020.

 AFFAIRES SCOLAIRES, ENFANCE ET JEUNESSE

Délibération 2020-012 :Point Information Jeunesse – Renouvellement de la labellisation - Sylvie MINVIELLE (télécharger) - Le conseil, à l'unanimité, autorise le Maire à signer la demande de renouvellement de la labellisation du Point Information Jeunesse ainsi que toutes pièces afférentes.

INFORMATIONS DIVERSES

Délibération 2020-013 : Actions mises en oeuvre par la Commune suite aux observations de la Chambre Régionale des Comptes – Jean-Yves ROSAZZA (télécharger) - Le conseil, à l'unanimité, approuve le rapport des actions mises en œuvre par la Commune, suite aux observations de la Chambre Régionale des Comptes. 

Délibération 2020-014 : Projet d’installation d’une bergerie - information - Éric COIGNAT (télécharger) - Le conseil, à l'unanimité, prend bonne note de cette information.

Délibération 2019-015 : Décisions prises en application de l'article L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Jean-Yves ROSAZZA (télécharger)- Le conseil, à l'unanimité, prend bonne note de cette information.