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Conseil municipal du 26 juin 2020

ORGANISATION DE LA VIE MUNICIPALE

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE

Délibération 2020-022 : Désignation des délégués du Conseil Municipal à différents syndicats et organismes – Jean-Yves ROSAZZA (télécharger)

Délibération 2020-023 : Désignation d’un conseiller municipal chargé des questions de défense - Jean-Yves ROSAZZA (télécharger)

Délibération 2020-024 : Indemnités de fonction des membres du conseil municipal – Pascal CHAUVET (télécharger)

FINANCES ET BUDGET

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE

Délibération 2020-025 : Contributions directes – vote du taux des taxes directes locales – année 2020 - Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

Délibération 2020-026 : Budget Principal de la Ville et Budgets annexes pour l’année 2019 - Approbation du Compte de gestion du receveur de la commune – Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

Délibération 2020-027 : Rapport de présentation et approbation du Compte Administratif 2019 – Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

Délibération 2020-028 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement pour l’année 2019 – Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

BUDGET ANNEXE DE LA FORÊT

Délibération 2020-029 : Rapport de présentation et approbation du Compte Administratif 2019 – Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

Délibération 2020-030 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement pour l’année 2019 – Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

BUDGET ANNEXE DE LA RAFT

Délibération 2020-031 : Rapport de présentation et approbation du Compte Administratif 2019 – Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

Délibération 2020-032 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement pour l’année 2019 – Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

BUDGET ANNEXE DES LOTISSEMENTS

Délibération 2020-033 : Rapport de présentation et approbation du Compte Administratif 2019 – Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

Délibération 2020-034 : Affectation du résultat de la section de fonctionnement pour l’année 2019 – Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

BUDGET ANNEXE DE L'EAU

Délibération 2020-035 : Rapport de présentation et approbation du Compte Administratif 2019 – Thierry ROSSIGNOL (télécharger)

MARCHÉS PUBLICS

Délibération 2020-036 : Marché public négocié de maîtrise d’œuvre pour la déconstruction et la reconstruction du marché couvert – Autorisation de signature – Pascal CHAUVET (télécharger)

Délibération 2020-037 : Marché public « service de restauration collective en liaison froide » – Autorisation de signature – Pascal CHAUVET (télécharger)

Délibération 2020-038 : Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la COBAN pour la réalisation d’entrées charretières dans le cadre du projet de piste cyclable d’intérêt communautaire Andernos les Bains – Pôle multimodal de Querquillas – Autorisation de signature – Pascal CHAUVET (télécharger)

RESSOURCES HUMAINES

Délibération 2020-039 : Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSSEP) – Modification de la délibération 2019-075 du 20 Septembre 2019 - Pascal CHAUVET (télécharger)

Délibération 2020-040 : Mise à jour et modification du tableau des effectifs au 1erjuillet 2020 - Pascal CHAUVET (télécharger)

DÉVELOPPEMENT DURABLE

Délibération 2020-041 : Gestion du site Saint Brice – Les Quinconces – Le Coulin – demande de subvention 2020 – Éric COIGNAT (télécharger)

INFORMATIONS DIVERSES

 

Délibération 2020-042 : décisions prises en application de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Jean-Yves ROSAZZA (télécharger)