CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 04 FEVRIER 2008 à 18 heures

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Extrait de la feuille de présence (en pdf) : [+]

Ordre du jour de ce conseil municipal : [+]


FINANCES :

Budget principal de la commune - Jean-Pierre LAULOM
1. Présentation, proposition et vote du budget primitif 2008 : [+]
2. Rélisation des emprunts dans le cadre du budget 2008 : [+]

Budget annexe du port ostréicole - Bernard CANCALON
3. Reprise anticipée des résultats prévisionnels de l'année 2007 : [+]
4. Vote du budget annexe du port ostréicole - année 2008 : [+]

Budget annexe du port de plaisance - Bernard CANCALON
5. Reprise anticipée des résultats prévisionnesl de l'année 2007 : [+]
6. Vote du budget annexe du port de plaisance - année 2008 : [+]

Budget annexe de l'eau - Jean-Claude CABANEL
7. Reprise anticipée des résultats prévisionnels de l'année 2007 : [+]
8. Reversement de l'excédent 2007 au budget de la ville : [+]
9. Vote du budget annexe de l'eau - année 2008 : [+]

Budget annexe de la Forêt communale - André LABORDE
10. Reprise anticipée des résultats prévisionnels de l'année 2007 : [+]
11. Prise en charge du déficit 2007 par le budget de la ville : [+]
12. Vote du budget annexe de la forêt - année 2008 : [+]

Budget de la régie à autonomie financière de l'office de tourisme - Claire VENESI
13. Reprise anticipée des résultats prévisionnels de l'année 2007 : [+]
14. Vote du budget annexe de la régie à autonomie financière - année 2008 : [+]

Budget annexe des lotissements - Jean-Pierre LAULOM
15. Reprise anticipée des résultats prévisionnels de l'année 2007 : [+]
16. Reversement de l'excédent 2007 au budget de la ville : [+]
17. Vote du budget annexe des lotissements : [+]

Budget annexe du centre d'activités artisanales et semi industrielles - Joël CLAVÉ
18. Reprise anticipée des résultats prévisionnels de l'année 2007 : [+]
19. Vote du budget annexe du centre d'activités artisanales et semi industrielles : [+]

GESTION DES BIENS 
20. Tarification de l'occupation du domaine public communal pour les chantiers de constructions d'immeubles - Jean-Claude CABANEL : [+]
21. Révision annuelle des loyers des locaux communaux - année 2008 - Jean-Claude CABANEL : [+]

 URBANISME ET VIOGRAPHIE
22. Dénomination d'une voie nouvelle - Bernard LAHAYE : [+]
23. Acquisition de la propriété départementale constituant le terrain d'emprise de l'ancienne gare cadastrée
section AO n° 247 - Bernard LAHAYE : [+]

ACTIVITÉS DU LITTORAL 
24. Reconstruction et extension du complexe ostréicole - avenant n° 1 au marché de travaux avec SOBEBO (rectificatif) - Bernard CANCALON : [+]

ACTION SOCIALE 
25. Création de la commission communale pour l'accessibilité des handicapés - Rolande PRUNIER : [+]

 QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
26. Casino "le Miami" - rapport annuel du délégataire pour l'exercice 2006-2007 - Jean-Pierre LAULOM : [+]
27. Décisions prises en vertu de l'article L2122.23 du code général des collectivités territoriales - contentieux en cours, conventions et contrats- Philippe PÉRUSAT : [+]