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Le Plan Local d'Urbanisme approuvé
Le Plan Local d'Urbanisme approuvé
Le Plan Local d'Urbanisme approuvé par décision du Conseil Municipal du 24 octobre 2011
Téléchargements :
0- Pièces administratives (5 Fichiers)
-Délibération du 25 juin 2001 (Télécharger)
-Délibération du 29 juin 2006 (Télécharger)
-Délibération du 17 novembre 2008 (Télécharger)
-Délibération du 20 décembre 2010 (Télécharger)
-Délibération du 28 février 2011 (Télécharger)
1- Rapport de présentation et atlas communal
1.1 Rapport de présentation
1.1.1 Première partie pages 1 à 100 (Télécharger)
1.1.2 Deuxième partie pages 101 à 288 (Télécharger)
1.2 Atlas communal (Télécharger)
2- Projet d'Aménagement et de Développement Durable (Télécharger)
3- Orientations d'aménagement (Télécharger)
4- Partie réglementaire
4.1 Partie écrite (Télécharger)
4.2. Partie graphique
4.2.1 Plan de zonage couleur (Télécharger)
4.2.2 Plan de zonage noir et blanc (Télécharger)
4.2.3 Extrait du zonage sur la bande littorale (Télécharger)
4.3 Carnet des emplacements réservés (Télécharger)
5- Annexes
5.1 Les servitudes d'utilité publique
5.1.1 Plan des servitudes d'utilité publique (Planche 1 et 2)
Planche 1 (Télécharger)
Planche 2 (Télécharger)
5.1.2 Recueil des servitudes d'utilité publique (2 Fichiers)
Partie 1 : pages 1 à 25 (Télécharger)
Partie 2 : pages 26 à 50 (Télécharger)
5.2 Les annexes sanitaires
5.2.1 Notice explicative (3 Fichiers)
Notice (Télécharger)
Arrêté - Délimitation de la carte d'agglomération (Télécharger)
Carte - Périmètre de la zone agglomérée (Télécharger)
5.2.2 Plan du réseau d'eau potable (Télécharger)
5.2.3 Schéma communal d'assainissement
5.2.3.1 Schéma communal d'assainissement des eaux pluviales (2 Fichiers)
Cartes (Télécharger)
Rapport (Télécharger)
5.2.3.2 Faisabilité de l'assainissement sur les secteurs non raccordés au réseau public (2 Fichiers)
Cartes (Télécharger)
Rapport (Télécharger)
5.2.3.3 Plan du réseau eaux pluviales (Télécharger)
5.2.3.4 Plan du réseau eaux usées (Télécharger)
5.3 Les autres pièces annexées
5.3.1 Droit de Préemption Urbain (DPU) Délibération d'institution (2 Fichiers)
Carte (Télécharger)
Extraits du registre de délibération (Télécharger)
5.3.2 Zones de publicité restreinte (3 Fichiers)
Carte (Télécharger)
Arrêté Municipal (Télécharger)
Extraits du registre de délibération (Télécharger)
5.3.3 Secteurs situés au voisinage des infrasturctures de transport terrestre
5.3.3.1 Arrêté du 6 avril 2011 (Télécharger)
5.3.3.2 Périmètres soumis aux zones de bruit (Télécharger)
5.3.4 Plan d'exposition au bruit de l'aérodrome (PEB) (3 Fichiers)
Carte (Télécharger)
Carte avec légende (Télécharger)
Arrêté Municipal (Télécharger)
5.3.5 Secteurs soumis au permis de démolir (Télécharger)
5.3.6 Plan de Prévention des Risques d'Incendie de Fôret (PPRIF)
5.3.6.1 Rapport de présentation (2 Fichiers)
Couverture (Télécharger)
Rapport (Télécharger)
5.3.6.2 Réglement (4 Fichiers)
Page de garde (Télécharger)
Réglement (Télécharger)
Carte d'ensemble (Télécharger)
Carte par secteur (Télécharger)
5.3.6.3 Analyse préalable (3 Fichiers)
Page de garde (Télécharger)
Rapport (Télécharger)
Carte d'ensemble (Télécharger)
6- Les documents d'informations
6.1 Glossaire (Télécharger)
6.2 Plan des secteurs soumis à la loi littoral (Télécharger)
6.3 Plan de hiérarchisation des voies et du réseau cyclable (Télécharger)
6.4 Plans types des cabanes ostréicoles (Télécharger)






